Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT BOUTINET
Monsieur CHAUDET Jean Marie

Numéro de dépôt :
93470679
Date de dépôt :
14/05/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/05/2003

Présentation de la marque CHATEAU HAUT BOUTINET

Déposée le 14 mai 1993 par monsieur CHAUDET Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT BOUTINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est monsieur CHAUDET Jean Marie domicilié(e) "Meyney", 33230 ST GERMAIN LA RIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHAUDET Jean Marie - France.

La marque CHATEAU HAUT BOUTINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT BOUTINET est expirée depuis le 14 mai 2003.

CHAUDET Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE MAINEDONT Appellation Bordeaux Supérieur Controlée


Monsieur CHAUDET Jean Marie - "Meyney", 33230 ST GERMAIN LA RIVIERE - France


Monsieur CHAUDET Jean Marie - France


Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272688 - Publication au BOPI 1999-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU HAUT BOUTINET"